Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEBAT Gilles
/
ECOFIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOFIL
DEBAT Gilles

Numéro de dépôt :
3133090
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2021
ECOFIL de DEBAT Gilles

Présentation de la marque ECOFIL

Déposée le 22 novembre 2001 par DEBAT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est DEBAT Gilles domicilié(e) 7 Chemin de la Croix Rousse - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles DEBAT domicilié(e) 7 Chemin de la croix Rousse - 38500 - VOIRON - France.

La marque ECOFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOFIL est expirée depuis le 22 novembre 2021.

DEBAT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ECOGRAF , VITI-LIEN


DEBAT Gilles - 7 Chemin de la Croix Rousse - 38500 - VOIRON - France


Monsieur Gilles DEBAT - 7 Chemin de la croix Rousse - 38500 - VOIRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473241 - Publication au BOPI 2008-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472777 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 5 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552911 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Liens métalliques pour l'agriculture. Liens non métalliques pour l'agriculture ; ficelles et cordes (armées ou non) pour le tuteurage, l'attachage le palissage ou la décoration de végétaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.